Où trouver le plan de sa maison ou de son appartement ?

Vous voulez faire des travaux, vendre, ou simplement savoir combien mesure vraiment votre salon. Et vous vous dites : il doit bien exister un plan de cette maison quelque part. C'est souvent vrai. Encore faut-il savoir où chercher, et vérifier qu'il correspond encore à la réalité.

1. Dans vos papiers, d'abord

Ça paraît évident, mais c'est souvent là qu'il se cache : dans le dossier remis à l'achat, avec l'acte de vente, le dossier de diagnostics ou les documents de l'ancien propriétaire. Pour une maison récente, cherchez aussi le dossier du constructeur.

2. Auprès du constructeur ou du promoteur

Pour une maison construite par un constructeur ou un appartement neuf vendu par un promoteur, des plans ont forcément été établis. S'ils ne vous ont pas été remis, demandez-les : ils conservent généralement les dossiers de leurs programmes.

3. À la mairie : le dossier du permis de construire

Si votre maison a fait l'objet d'un permis de construire, le dossier comporte des plans. Le service urbanisme de votre mairie peut vous le communiquer : les documents d'urbanisme sont des documents administratifs, consultables sur demande. À Bordeaux et dans la métropole, renseignez-vous auprès du service urbanisme de votre commune.

Gardez en tête que ces plans sont parfois très schématiques, à petite échelle, et qu'ils montrent le projet tel qu'il a été déposé, pas forcément tel qu'il a été construit.

4. Pour un appartement : le syndic de copropriété

Le syndic conserve souvent les plans de l'immeuble, et parfois ceux des lots. Pour les immeubles anciens, ces plans peuvent dater de la mise en copropriété. Ils donnent une bonne idée de la distribution d'origine.

5. Aux archives, pour les maisons anciennes

Pour une échoppe ou une maison ancienne, les permis anciens peuvent être conservés aux archives municipales ou aux archives départementales de la Gironde. La recherche demande un peu de patience, et il faut parfois connaître l'année approximative de construction.

Et le cadastre ?

Le plan cadastral, consultable gratuitement en ligne, montre la forme de votre parcelle et l'emprise des bâtiments. Mais il ne montre rien de l'intérieur : ni pièces, ni cloisons, ni ouvertures. Il est utile pour situer votre bien, pas pour le comprendre.

Le plan retrouvé est-il encore juste ?

C'est la vraie question. Un plan d'origine ne tient pas compte de ce qui a changé depuis :

• une cloison abattue pour ouvrir la cuisine ;
• une salle de bain créée dans une chambre ;
• une véranda, une extension, des combles aménagés ;
• un garage transformé en pièce de vie.

Avant de vous en servir pour des travaux ou une annonce, comparez-le pièce par pièce avec la réalité. S'il y a trop d'écarts, il risque de vous induire en erreur, et d'induire en erreur ceux à qui vous le transmettez.

Quand le plan n'existe pas : le faire relever

Si vous ne trouvez rien, ou si le plan est trop ancien, la solution la plus simple est de faire relever l'existant. Chez Qoto, nous mesurons votre bien au scanner laser, pièce par pièce, en 50 minutes environ pour un bien de taille moyenne, et vous recevez un plan coté sous 72 h. Pressé ? Voyez notre offre de plan urgent.

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